Architecture patrimoniale :
tout voir, tout comprendre, tout maîtriser.
Le problème de la vision en silo
La plupart des praticiens ont une SELARL créée par leur expert-comptable, un contrat d'assurance vie ouvert par un conseiller bancaire, une prévoyance souscrite par leur mutuelle, et peut-être une SCI montée par un notaire. Chacun de ces éléments a été créé indépendamment, sans vision d'ensemble.
Le résultat : des structures qui ne se parlent pas, des flux mal optimisés, des fiscalités qui s'accumulent, et une trésorerie qui dort pendant que vous travaillez. L'architecture patrimoniale, c'est précisément ce qui manque.
L'architecture optimale pour un chirurgien-dentiste
La SPFPL est au sommet de votre architecture. C'est elle qui détient vos participations professionnelles, reçoit les dividendes via le régime mère-fille (IS effectif estimé 0,75 à 1,25 %), et pilote la redistribution vers vous au PFU de 31,4 % selon vos besoins réels. Elle peut également détenir la SCI IS des locaux professionnels.
C'est votre structure d'exercice. Elle génère votre chiffre d'affaires, paie vos charges opérationnelles, votre rémunération de gérant ou président, et distribue son résultat net vers la SPFPL. Elle ne distribue jamais de dividendes directement au gérant personne physique pour éviter le piège de l'article L.131-6 CSS.
Détenue par la SPFPL, la SCI IS détient les murs du cabinet. La SELARL lui verse un loyer déductible. La SCI IS amortit le bâti et génère peu d'IS courant. Les flux entre SCI IS et SPFPL bénéficient du régime mère-fille. La cession des titres de la SCI IS après 2 ans bénéficie du régime des plus-values sur titres de participation (IS effectif ~3 %).
Si vous exercez avec des confrères dans un cabinet commun, la SCM est l'outil de mutualisation des charges. Elle ne génère pas de bénéfices, ne fait que refacturer. Elle est complémentaire à votre SELARL, pas substitutive.
Souscrit par la SPFPL, le contrat de capitalisation holding place la trésorerie excédentaire avec une fiscalité annuelle très limitée. Il est nantissable, transmissible, et peut servir de garantie pour des crédits professionnels ou personnels. C'est le placement naturel de la trésorerie qui ne sera pas redistribuée à court terme.
Souscrit à titre personnel, le PER 154 bis permet de déduire les versements de votre revenu professionnel TNS avec des plafonds significativement plus élevés qu'en régime général. Double avantage : réduction de l'IS sur votre rémunération de gérant ET constitution de droits à la retraite complémentaire.
La règle d'or : Les flux vont toujours dans le même sens. La SELARL génère → la SPFPL reçoit → le contrat de capitalisation accumule → vous redistribuez selon vos besoins au PFU 31,4 %. Jamais de distribution directe SELARL → gérant personne physique sur la fraction excédentaire.
Un praticien sans cette architecture distribue ses dividendes au coût de 55 à 65 % sur la fraction excédentaire, laisse sa trésorerie dormir à 0 %, et subit l'IS sans vision long terme. Avec cette architecture, les mêmes flux génèrent une économie fiscale estimée à plusieurs dizaines de milliers d'euros par an selon le niveau de revenus : et construisent un patrimoine réel à horizon retraite.
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